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NOUVELLES DE L'ORGANISATION



 Le grand retour de l'Arbitration Panel (28/07/07)
(source : Sail World)

La validité du nouveau Challenger of Record a été soumis au nouvel Arbitration Panel de la Coupe.

Etabli sur la base de l'article 24.2 du nouveau protocole, l'orgae suprême de l'America's Cup est dorénavant réduit à trois membres (contre cinq durant la 32e édition) et devra se prononcer sur la question de savoir si le Club Nautico Espanol de Vela peut valablement tenir le rôle occupé par le américains durant la dernière America's Cup.

Si le nom de ces trois juges n'a pas encore été révélé, il semble que le suisse Henry Peter en soit le président et que les deux autres membres soient le kiwi raham McKenzie et un espagnol dont l'identité est encore à découvrir.

Un organe dont les américains du Golden Gate Yacht Club se sont empressés de contester la légitimité, considérant dorénavant que seule la cour suprême de l'Etat de New York est à même de se prononcer sur le conflit les opposant au Defender suisse.

"Le format que le processus de création de cette arbitrage organisé sous les dispositions du protocole de la 33e America's Cup violent les principes les plus basiquement admis de justice et d'indépendance", explique sans ambages James V Keraney, avocat du syndicat américain.

"Un processus d'arbitrage dans lequel les parties en cause (dans ce cas le CNEV et la SNG) s'entendent, dans lequel les juges et es règles de procédure peuvent à tout moment et librement être modifiés ne peut être considéré que comme une farce", ajoute le courrier adressé à Henry Peter.

Contestée ou non par les américains, la question se pose maintenant de savoir quelle va être la décision de cette juridiction.

S'il n'est pas totalement exclu qu'ils se désistent au profit de la cour suprême de l'Etat de NY, on peut légitimement imaginer que les deux principales voies qui s'offrent aux trois juges sont une validation du CNEV (éventuellement accompagnée d'une élimination du GGYC en application des termes du protocole interdisant le recours à une juridiction tiers) ou son invalidation.

Dans ce second cas, les suisses se retrouveraient en position délicate alors que le second challenger à s'être manifesté est justement le yacht américain.

 
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