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La validité du nouveau
Challenger of Record a été soumis
au nouvel Arbitration Panel de la Coupe.
Etabli sur la base de l'article 24.2 du nouveau
protocole, l'orgae suprême de l'America's
Cup est dorénavant réduit à
trois membres (contre cinq durant la 32e édition)
et devra se prononcer sur la question de savoir
si le Club Nautico Espanol de Vela peut valablement
tenir le rôle occupé par le américains
durant la dernière America's Cup.
Si le nom de ces trois juges n'a pas encore été
révélé, il semble que le suisse
Henry Peter en soit le président et que les
deux autres membres soient le kiwi raham McKenzie
et un espagnol dont l'identité est encore
à découvrir.
Un organe dont les américains du Golden Gate
Yacht Club se sont empressés de contester
la légitimité, considérant
dorénavant que seule la cour suprême
de l'Etat de New York est à même de
se prononcer sur le conflit les opposant au Defender
suisse.
"Le format que le processus de création
de cette arbitrage organisé sous les dispositions
du protocole de la 33e America's Cup violent les
principes les plus basiquement admis de justice
et d'indépendance", explique sans ambages
James V Keraney, avocat du syndicat américain.
"Un processus d'arbitrage dans lequel les parties
en cause (dans ce cas le CNEV et la SNG) s'entendent,
dans lequel les juges et es règles de procédure
peuvent à tout moment et librement être
modifiés ne peut être considéré
que comme une farce", ajoute le courrier adressé
à Henry Peter.
Contestée ou non par les américains,
la question se pose maintenant de savoir quelle
va être la décision de cette juridiction.
S'il n'est pas totalement exclu
qu'ils se désistent au profit de la cour
suprême de l'Etat de NY, on peut légitimement
imaginer que les deux principales voies qui s'offrent
aux trois juges sont une validation du CNEV (éventuellement
accompagnée d'une élimination du GGYC
en application des termes du protocole interdisant
le recours à une juridiction tiers) ou son
invalidation.
Dans ce second cas, les suisses se retrouveraient
en position délicate alors que le second
challenger à s'être manifesté
est justement le yacht américain.
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