|
Hier soir, le Conseil d'Arbitrage
a rendu sa décision sur le dossier ACAP 33/01, concernant
la validité du défi du Club Náutico Español de Vela
(CNEV) pour la 33e America's Cup. "C'est une étape
très importante.
Le Conseil d'Arbitrage confirme le CNEV comme Challenger
of Record et la conformité du Protocol avec le Deed
of Gift, donc cela nous donne la confiance nécessaire
pour continuer nos projets et travailler sur l'organisation
de la 33e America's Cup pour les années 2008 et
2009", a déclaré Michel Hodara, au nom d'America's
Cup Management.
Résumé de la décision du Conseil :
"- Le Conseil
(i) a le pouvoir de statuer sur sa propre compétence
et
(ii) et peut statuer sur le cas présent;
- Le défi pour la 33e America's Cup présenté par
le CNEV le 3 juillet 2007 (i) est un défi valide
donnant droit au CNEV de participer à l'America's
Cup en tant que Challenger of Record et (ii) obligeant
la SNG à l'accepter (puisqu'il s'agit du premier
défi valide reçu);
- Le Protocol signé par la SNG et le CNEV le 3 juillet
2007 est conforme au Deed of Gift; et
- Bien que cela n'affecte pas la conformité du Protocol
avec le Deed of Gift, le Conseil pense que la SNG
et le CNEV devraient envisager d'amender le Protocol
en ce qui concerne certaines de ses dispositions,
comme mentionné aux points [155] et [156].”
En d'autres termes, ce dernier paragraphe recommande
que des changements soient apportés à la façon dont
le Conseil d'Arbitrage est administré.
ACM est en outre heureux d'annoncer que la réunion
de la Commission des Concurrents s'est tenue vendredi
matin en présence de tous les concurrents et a marqué
le début du processus d'élaboration de la nouvelle
jauge et des règles de course, précisant notamment
le format et le calendrier de la 33e America's Cup.
La réunion a également permis à la Commission des
Concurrents de discuter d'autres éléments du Protocol.
Plusieurs réunions sont encore prévues dans les
semaines à venir.
|